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Mémoire d'Un Greffier Démissionnaire, Compte Sommaire Rendu À Ses Compatriotes: de Son Exercice Judiciaire Et Des Causes de Sa Démission (in French)

Mémoire d'Un Greffier Démissionnaire, Compte Sommaire Rendu À Ses Compatriotes: de Son Exercice Judiciaire Et Des Causes de Sa Démission (in French)

Maillot, François-Joseph
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 16,49
Modifications À Apporter À La Procédure de la Saisie-Arrêt: de la Distribution Par Contribution Et de l'Ordre (in French)

Modifications À Apporter À La Procédure de la Saisie-Arrêt: de la Distribution Par Contribution Et de l'Ordre (in French)

Noizet, François-Joseph
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 16,49
Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes (in French)

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Dupleix, Joseph François
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 19,03
Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes (in French)

Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes (in French)

Dupleix, Joseph François
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 19,03
A Rural Code for the Use of the Old and New Inhabitants of Lower-Canada Concerning Their Religious and Civil Duties According to the Law in Force in t

A Rural Code for the Use of the Old and New Inhabitants of Lower-Canada Concerning Their Religious and Civil Duties According to the Law in Force in t

Perrault, Joseph-François
Palala Press, Hardcover, New

€ 38,49
Acte Pour La Licence. Code Napoléon. Quelles Sont Les Diverses Hypothèques Légales: Droit Commercial. Du Billet À Ordre Et de la Prescription. Académi (in French)

Acte Pour La Licence. Code Napoléon. Quelles Sont Les Diverses Hypothèques Légales: Droit Commercial. Du Billet À Ordre Et de la Prescription. Académi (in French)

Corraze, Joseph-François-Grégoire
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 16,49
Considérations Générales Sur l'Application de la Loi Du 5 Juin 1875: Relatives À Diverses Réformes Pénitentiaires (in French)

Considérations Générales Sur l'Application de la Loi Du 5 Juin 1875: Relatives À Diverses Réformes Pénitentiaires (in French)

Aubergé, Pierre-Joseph-François
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 17,76
Une erreur juridique (in French)

Une erreur juridique (in French)

Fraisse, François-Joseph
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 25,37
Les Proscrits Reproscrits Ou de l'Ordre Du Jour Du 17 Mai 1819: Par Un Ami de la Monarchie Selon La Charte (in French)

Les Proscrits Reproscrits Ou de l'Ordre Du Jour Du 17 Mai 1819: Par Un Ami de la Monarchie Selon La Charte (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 20,29
Dictionnaire Raisonné de la Législation Usuelle Des Prud'hommes Et Leurs Justiciables (in French)

Dictionnaire Raisonné de la Législation Usuelle Des Prud'hommes Et Leurs Justiciables (in French)

Durut, Aimé-François-Joseph
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 20,29
Le Code d'Instruction Criminelle Et Le Code Pénal MIS En Harmonie Avec La Charte, La Morale Publique (in French)

Le Code d'Instruction Criminelle Et Le Code Pénal MIS En Harmonie Avec La Charte, La Morale Publique (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 21,56
A Rural Code for the Use of the Old & New Inhabitants of Lower-Canada Concerning Their Religious and Civil Duties [microform]: According to the Law in

A Rural Code for the Use of the Old & New Inhabitants of Lower-Canada Concerning Their Religious and Civil Duties [microform]: According to the Law in

Perrault, Joseph-François 1753-1844
Legare Street Press, Paperback, New

€ 24,52
Examen Des Lois Des 17, 26 Mai, 9 Juin 1819 Et 31 Mars 1820 (in French)

Examen Des Lois Des 17, 26 Mai, 9 Juin 1819 Et 31 Mars 1820 (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 25,55
Code Des Prud'hommes, Annoté Des Dispositions de la Législation: Avec Formules Et Modèles Des Actes Qui Dépendent de Leur Ministère (in French)

Code Des Prud'hommes, Annoté Des Dispositions de la Législation: Avec Formules Et Modèles Des Actes Qui Dépendent de Leur Ministère (in French)

Durut, Aimé François Joseph
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 29,90
Manuel Du Procureur Du Roi Et Du Substitut, Ou Résumé Des Fonctions Du Ministère Public Tome 3 (in French)

Manuel Du Procureur Du Roi Et Du Substitut, Ou Résumé Des Fonctions Du Ministère Public Tome 3 (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 37,15
Dictionnaire Des Prescriptions En Matière Civile, Commerciale, Criminelle, En Matière de Délits (in French)

Dictionnaire Des Prescriptions En Matière Civile, Commerciale, Criminelle, En Matière de Délits (in French)

Bousquet, Joseph-Claude-François
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 41,50
Manuel Du Procureur Du Roi Et Du Substitut, Ou Résumé Des Fonctions Du Ministère Public Tome 1 (in French)

Manuel Du Procureur Du Roi Et Du Substitut, Ou Résumé Des Fonctions Du Ministère Public Tome 1 (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 37,15
de la Discipline Judiciaire Considérée Dans Ses Rapports Avec Les Juges, (in French)

de la Discipline Judiciaire Considérée Dans Ses Rapports Avec Les Juges, (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 41,50
Manuel Du Procureur Du Roi Et Du Substitut, Ou Résumé Des Fonctions Du Ministère Public Tome 2 (in French)

Manuel Du Procureur Du Roi Et Du Substitut, Ou Résumé Des Fonctions Du Ministère Public Tome 2 (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 40,05
a treatise on obligations, considered in a moral and legal view

a treatise on obligations, considered in a moral and legal view

Pothier, Robert Joseph ; Martin, Francois Xavier ; Billings, Warren M.
Lawbook Exchange, Ltd., Hardcover, New

€ 92,46
Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises, Les Tribunaux Civils Tome 2 (in French)

Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises, Les Tribunaux Civils Tome 2 (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 42,94
Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises: Et Les Tribunaux Civils, Correctionnels Et de Police. 4e Édition. Tome 2 (in French)

Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises: Et Les Tribunaux Civils, Correctionnels Et de Police. 4e Édition. Tome 2 (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 44,39
Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises Et Les Tribunaux, Tome 2: Civils Correctionnels Et de Police. (in French)

Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises Et Les Tribunaux, Tome 2: Civils Correctionnels Et de Police. (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 47,29
Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises Et Les Tribunaux, Tome 3: Civils Correctionnels Et de Police. (in French)

Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises Et Les Tribunaux, Tome 3: Civils Correctionnels Et de Police. (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 47,29
Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises Et Les Tribunaux, Tome 1: Civils Correctionnels Et de Police. (in French)

Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises Et Les Tribunaux, Tome 1: Civils Correctionnels Et de Police. (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 50,19
Commentaire Sur Le Code Pénal. Tome 2 (in French)

Commentaire Sur Le Code Pénal. Tome 2 (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 50,19
Dictionnaire Des Contrats Et Obligations En Matière Civile Et Commerciale. Tome 1 (in French)

Dictionnaire Des Contrats Et Obligations En Matière Civile Et Commerciale. Tome 1 (in French)

Bousquet, Joseph-Claude-François
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 51,64
de l'Instruction Criminelle, Considérée Dans Ses Rapports Généraux Et Particuliers Avec Les Lois: Nouvelles Et La Jurisprudence de la Cour de Cassatio (in French)

de l'Instruction Criminelle, Considérée Dans Ses Rapports Généraux Et Particuliers Avec Les Lois: Nouvelles Et La Jurisprudence de la Cour de Cassatio (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 51,64
de l'Instruction Criminelle, Considérée Dans Ses Rapports Généraux Et Particuliers Avec Les Lois: Nouvelles Et La Jurisprudence de la Cour de Cassatio (in French)

de l'Instruction Criminelle, Considérée Dans Ses Rapports Généraux Et Particuliers Avec Les Lois: Nouvelles Et La Jurisprudence de la Cour de Cassatio (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 53,09
Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises, Les Tribunaux Civils Tome 1 (in French)

Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises, Les Tribunaux Civils Tome 1 (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 51,64
Commentaire Sur Le Code Pénal. Tome 2: Manière d'En Faire Une Juste Application, Des Dissertations Sur Les Questions Les Plus Importantes (in French)

Commentaire Sur Le Code Pénal. Tome 2: Manière d'En Faire Une Juste Application, Des Dissertations Sur Les Questions Les Plus Importantes (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 51,64
Commentaire Sur Le Code Pénal. Tome 1 (in French)

Commentaire Sur Le Code Pénal. Tome 1 (in French)

Carnot, Joseph-François-Claude
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 53,09
Dictionnaire Des Contrats Et Obligations En Matière Civile Et Commerciale. Tome 2 (in French)

Dictionnaire Des Contrats Et Obligations En Matière Civile Et Commerciale. Tome 2 (in French)

Bousquet, Joseph-Claude-François
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 55,99
La Jurisprudence Du Hainaut Français: Contenant Les Coutumes de la Province Et Les Ordonnances de Nos Rois Dans Leur Ordre Naturel (in French)

La Jurisprudence Du Hainaut Français: Contenant Les Coutumes de la Province Et Les Ordonnances de Nos Rois Dans Leur Ordre Naturel (in French)

Dumées, Antoine François Joseph ; Hainaut
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 40,05
Réflexions Sur Les Principes de la Justice (in French)

Réflexions Sur Les Principes de la Justice (in French)

de Jussieu de Montluel, François Joseph
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 25,37
L'Extradition Et Le Droit Extraditionnel Théorique Et Appliqué. Partie 1: Suivi Du Texte de Tous Les Traités d'Extradition Conclus Par La France Jusqu (in French)

L'Extradition Et Le Droit Extraditionnel Théorique Et Appliqué. Partie 1: Suivi Du Texte de Tous Les Traités d'Extradition Conclus Par La France Jusqu (in French)

Saint Aubin, François Joseph Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 51,64
Instruction Facile Sur Les Conventions. 2e Édition: Ou Notions Simples Sur Les Divers Engagements Qu'on Peut Prendre Dans La Société Et Leurs Suites (in French)

Instruction Facile Sur Les Conventions. 2e Édition: Ou Notions Simples Sur Les Divers Engagements Qu'on Peut Prendre Dans La Société Et Leurs Suites (in French)

de Jussieu de Montluel, François Joseph
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 37,15
An Abstract of the Several Royal Edicts and Declarations, and Provincial Regulations and Ordinances, That Were in Force in the Province of Quebec in t

An Abstract of the Several Royal Edicts and Declarations, and Provincial Regulations and Ordinances, That Were in Force in the Province of Quebec in t

Cugnet, François Joseph 1720-1789 Ext ; France Laws, Etc
Legare Street Press, Paperback, New

€ 24,52
A Letter to Judge Duval on His Opinion, as Printed by G.T. Cary for William Brown, Plaintiff, in a Cause Against Bartholomew Conrad Augustus Gugy [mic

A Letter to Judge Duval on His Opinion, as Printed by G.T. Cary for William Brown, Plaintiff, in a Cause Against Bartholomew Conrad Augustus Gugy [mic

Gugy, A. (Augustus) 1796-1876 ; Duval, Jean François Joseph 1802-1881
Legare Street Press, Paperback, New

€ 24,52
Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises, Les Tribunaux Civils Tome 3 (in French)

Manuel Du Ministère Public Près Les Cours d'Appel, Les Cours d'Assises, Les Tribunaux Civils Tome 3 (in French)

Massabiau, Joseph-François-Louis
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 21,97
Oeuvres. Tome 5 (in French)

Oeuvres. Tome 5 (in French)

Bellart, Nicolas-François ; Billecocq, Jean-Baptiste-Louis-Joseph ; Bergeron d'Anguy
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 35,70
Oeuvres. Tome 4 (in French)

Oeuvres. Tome 4 (in French)

Bellart, Nicolas-François ; Billecocq, Jean-Baptiste-Louis-Joseph ; Bergeron d'Anguy
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 40,05
Oeuvres. Tome 1 (in French)

Oeuvres. Tome 1 (in French)

Bellart, Nicolas-François ; Billecocq, Jean-Baptiste-Louis-Joseph ; Bergeron d'Anguy
Hachette Livre Bnf, Paperback, New

€ 40,05
Extraits Ou Précédents: Tirés Des Régistres De La Prévosté De Québec Et Dédiés Aux Honorables Juges, Aux Gens Du Roi, Aux Avocats, Procureurs, (in French)

Extraits Ou Précédents: Tirés Des Régistres De La Prévosté De Québec Et Dédiés Aux Honorables Juges, Aux Gens Du Roi, Aux Avocats, Procureurs, (in French)

Perrault, Joseph-François
Nabu Press, Paperback, New

€ 26,67
Extraits Des Edits, Declarations, Ordonnances Et Reglemens De Sa Majeste Tres Chretienne (1775) (in French)

Extraits Des Edits, Declarations, Ordonnances Et Reglemens De Sa Majeste Tres Chretienne (1775) (in French)

Cugnet, Francois Joseph
Kessinger Publishing, Paperback, New

€ 33,11
Extraits Des Edits, Declarations, Ordonnances Et Reglemens De Sa Majeste Tres Chretienne (1775) (in French)

Extraits Des Edits, Declarations, Ordonnances Et Reglemens De Sa Majeste Tres Chretienne (1775) (in French)

Cugnet, Francois Joseph
Kessinger Publishing, Paperback, New

€ 33,11
notice of anthony stradivari, the celebrated violin maker, known by the name stradivarius

notice of anthony stradivari, the celebrated violin maker, known by the name stradivarius

francois joseph fetis
lightning source inc, New

€ 35,26
De L'Interdiction De L'Eau Et Du Feu Et De La Relegation En Droit Romain: Et De La Surveillance De La Haute Police (1883) (in French)

De L'Interdiction De L'Eau Et Du Feu Et De La Relegation En Droit Romain: Et De La Surveillance De La Haute Police (1883) (in French)

Bourrier, Francois Joseph
Kessinger Publishing, Paperback, New

€ 38,49
Droit Romain Des Lois Caducaires Droit Francais de L'Influence Du Changement de Nationalite D'Un Chef de Famille Sur La Condition Et Les Droits de La (in French)

Droit Romain Des Lois Caducaires Droit Francais de L'Influence Du Changement de Nationalite D'Un Chef de Famille Sur La Condition Et Les Droits de La (in French)

Marie, Pierre Joseph Francois ; Saint-Bonnet, Arnold Chastel
Gale, Making of Modern Law, Paperback, New

€ 28,82
De L'Instruction Criminelle V2: Consideree Dans Ses Rapports Generaux Et Particuliers (1829) (in French)

De L'Instruction Criminelle V2: Consideree Dans Ses Rapports Generaux Et Particuliers (1829) (in French)

Carnot, Joseph Francois Claude
Kessinger Publishing, Paperback, New

€ 75,35
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